Mentions légales

Identité de l'entreprise
PEBRE-MAYER Mathilde E.I. domiciliée à 6 impasse de l’Aglandau 84330 Caromb.
Produits et services distribués sous le nom commercial ViniSystems.

Titre : Ingénieure agroalimentaire diplômée de l’Institut Agro Rennes Angers, spécialisée en viticulture et œnologie à l’Institut Agro Montpellier.
Adresse e-mail : Téléphone : +33 674269508
Numéro d'immatriculation au RCS :
Numéro d'identification à la TVA : non applicable

Identité de l'hébergeur du site :
Nom : GitHub Pages (GitHub, Inc.)
Siège social : 88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, USA
Support et contact : https://support.github.com

Conditions générales de vente

Ce site présente des biens et services destinées aux professionnels de la filière vitivinicole. En vertu de la règlementation actuelle, ces conditions vous sont communiquées sur demande ou incluse dans la facturation et dépendent du type de prestation.

Elles doivent contenir les informations suivantes :

• Prix HT en euros : barèmes de prix ou méthode de calcul du prix.
• Rabais et ristourne : réductions de prix, remises promotionnelles ponctuelles et ristournes différées.
• Escomptes commerciaux : réduction accordée en cas de paiement anticipé.
• Modalités de paiement et pénalités en cas de retard.
• Frais et date de livraison.
• Modalités de règlement des litiges : tribunal compétent.
• Clauses possibles : réserve de propriété, limitation de responsabilité, force majeure, résiliation.

Pour plus d'informations : https://entreprendre.service-public.gouv.fr/vosdroits/F31228